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Disponibilité
Les fonctionnalités et les services offerts sur le présent site (y compris la Base de données des recettes, la Base de données des produits, la FAQ, les Conseils du boucher, les Conseils de la boulangère, les Repas en un clic, le Sélecteur de repas, le Gadget minuterie, la Recherche avancée par mots clés et tous les jeux et coupons accessibles par l’entremise du présent site) ne le sont que pour votre commodité. Ils peuvent être modifiés ou retirés du présent site en tout temps, et leur accès peut être temporairement interrompu.

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Modification du présent site
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Énoncé de confidentialité
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Vos éléments
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Vous pouvez de temps à autre publier de l’information, des éléments, des idées, des opinions, des concepts, des votes, des connaissances, des techniques, des idées ou tout autre type de contenu (l’ensemble constituant « vos éléments ») sur le présent site ou encore transmettre vos éléments aux Aliments Maple Leaf par le truchement du présent site. Vous comprenez et convenez que Les Aliments Maple Leaf peut, à son entière discrétion, décider de ne pas publier vos éléments sur le présent site ou de les modifier avant de les publier. Vous comprenez et convenez de plus que Les Aliments Maple Leaf n’est nullement tenue d’étudier la moindre idée non sollicitée concernant ses activités (relatives, par exemple, aux produits ou à la publicité) et qu’elle ne peut être tenue responsable de quelque similarité que ce soit entre vos idées et (ou) vos éléments et ses futurs produits ou programmes. Cela signifie que Les Aliments Maple Leaf n’a aucune obligation de traiter vos éléments, y compris les idées que vous soumettez, comme de l’information confidentielle. Vous accordez par les présentes aux Aliments Maple Leaf une licence mondiale, irrévocable, sans redevance et perpétuelle l’autorisant à utiliser vos éléments et à les produire, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, afficher, distribuer, diffuser et communiquer au public par divers moyens de télécommunication; à créer à partir de ceux-ci des œuvres dérivées; à faire circuler vos éléments et à accorder des sous-licences visant ceux-ci. Vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux que vous pourriez détenir sur vos éléments.

Vous déclarez et certifiez enfin être l’auteur(e) de vos éléments et que ceux-ci ne contreviennent à aucun droit de propriété intellectuelle ou de propriété de quelque tiers que ce soit.
Concours et coupons

Le présent site peut de temps à autre proposer des concours. Chacun de ces concours est régi par un règlement. En participant à un tel concours, vous êtes réputé(e) en accepter le règlement, de même que les présentes conditions d’utilisation.

Tous les coupons fournis sur le présent site sont assujettis aux conditions qui figurent sur le coupon en question.

Propriété intellectuelle.
Les éléments affichés ou contenus sur le présent site, y compris l’ensemble des logiciels, des dessins, des textes, des photographies, des illustrations, des jeux, des fichiers audio et vidéo, des outils, des éléments artistiques et graphiques, des noms, des logos ainsi que des marques de commerce ou de service, (ci-après appelés les « éléments des Aliments Maple Leaf ») sont la propriété des Aliments Maple Leaf et (ou) de ses concédants et sont protégés par des droits d’auteur ainsi que par divers droits et lois en matière de propriété intellectuelle, et notamment de marques de commerce. La raison sociale et le logo des Aliments Maple Leaf, de même que les marques de commerce associées, sont des marques de commerce des Aliments Maple Leaf inc. © 2009, Les Aliments Maple Leaf inc. Tous droits réservés.

Les Aliments Maple Leaf vous accorde une licence personnelle, non exclusive et incessible qui vous autorise à utiliser et à afficher les éléments des Aliments Maple Leaf à des fins strictement personnelles et non commerciales, à condition toutefois vous ne retiriez de ces éléments aucun des avis qu’ils comportent, notamment en ce qui concerne les droits d’auteur. Vous vous engagez à ne pas produire, reproduire, modifier, publier, afficher, exécuter, traduire, distribuer, adapter, diffuser, communiquer au public par divers moyens de télécommunication ou mettre à la disposition de tiers le moindre des éléments des Aliments Maple Leaf ainsi qu’à ne pas créer à partir de ceux-ci d’œuvres dérivées sans l’autorisation expresse écrite préalable des Aliments Maple Leaf, cette interdiction s’étendant notamment à l’affichage et à la diffusion des éléments des Aliments Maple Leaf par l’entremise de quelque site Web de tiers que ce soit. Sauf dans la mesure expressément autorisée par les présentes, les éléments des Aliments Maple Leaf ne doivent être utilisés qu’avec l’autorisation expresse écrite des Aliments Maple Leaf et (ou) de ses concédants. Vous vous engagez également à ne pas démonter, décompiler, désosser ou modifier autrement les éléments.

Énoncés prospectifs
Le présent site peut contenir des énoncés prospectifs fondés sur des attentes, estimations, prévisions et projections courantes sur les secteurs dans lesquels les Aliments Maple Leaf exerce ses activités et sur des opinions et hypothèses formulées par la direction des Aliments Maple Leaf. Ces énoncés comprennent notamment des énoncés sur les buts des Aliments Maple Leaf ainsi que des énoncés liés aux opinions, plans, objectifs, attentes, anticipations, estimations et intentions des Aliments Maple Leaf. Des termes comme « prévoir », « anticiper », « avoir l’intention », « tenter », « pouvoir », « planifier », « croire », « chercher », « estimer » et leurs dérivés ou d’autres expressions semblables permettent de reconnaître des énoncés prospectifs. Ces énoncés ne constituent pas des garanties au sujet du rendement futur et concernent des hypothèses et des risques et incertitudes difficiles à prévoir. Plus précisément, les énoncés prospectifs sont fondés sur divers facteurs et hypothèses concernant notamment ce qui suit : la conjoncture économique au Canada et aux États-Unis; le taux de variation du dollar canadien par rapport au dollar américain; la disponibilité et les prix des matières premières, de l’énergie et des fournitures; les prix des produits; l’environnement concurrentiel et la conjoncture connexe des marchés; l’amélioration de l’efficacité de l’exploitation; l’accès continu au capital; les coûts de conformité aux normes en matière d’environnement et de santé; l’issue défavorable des litiges en cours; l’absence de mesures prévues par les gouvernements au Canada et à l’étranger et l’hypothèse selon laquelle aucun des risques décrits à la rubrique « Facteurs de risque » de la notice annuelle la plus récente des Aliments Maple Leaf ne se concrétisera. Ces hypothèses sont fondées sur l’information dont dispose actuellement les Aliments Maple Leaf, y compris, sans s’y limiter, l’information obtenue auprès d’analystes tiers du secteur. Ces hypothèses pourraient s’avérer incorrectes, en tout ou en partie. De plus, les résultats réels pourraient différer considérablement de ceux qui sont explicites, implicites ou prévus dans les énoncés prospectifs. Reportez-vous au rapport annuel, à la notice annuelle ou à la circulaire d’information de la direction des Aliments Maple Leaf et aux autres documents accessibles sur SEDAR au www.sedar.com pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les risques et les incertitudes qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement des résultats projetés dans les énoncés prospectifs. Les Aliments Maple Leaf n’a pas l’intention de mettre à jour les énoncés prospectifs, oraux ou écrits, et décline expressément toute obligation de cette nature, en raison de nouveaux renseignements, d’événements futurs ou autrement, sauf lorsque la loi l’exige.

Absence de garantie
Le présent site, son contenu, les éléments des Aliments Maple Leaf ainsi que l’ensemble des produits, des fonctionnalités et des services proposés ou contenus sur le présent site sont fournis « tels quels » et « sous réserve de leur disponibilité ». Les Aliments Maple Leaf n’accorde aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse, légale, implicite, découlant des usages commerciaux ou autre, en ce qui concerne le présent site, son contenu, les éléments des Aliments Maple Leaf ou encore les liens, les produits, les fonctionnalités ou les services proposés ou contenus sur le présent site. les Aliments Maple Leaf nie fermement accorder quelque garantie que ce soit de valeur marchande, de qualité, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de violation de droits de tiers, d’absence d’erreurs, d’absence d’interruptions de service, d’exactitude, de disponibilité, de fiabilité, de sécurité ou encore de caractère à jour ou complet liée au présent site ou à son contenu ou encore aux liens, aux produits, aux fonctionnalités ou aux services proposés par l’entremise du présent site. En outre, les Aliments Maple Leaf ne garantit nullement que l’information accessible par l’entremise du présent site soit exacte, complète ou à jour. Toutes les déclarations, garanties et conditions sont par les présentes exclues dans la mesure maximale autorisée par les lois applicables.
Vous comprenez et convenez que les produits affichés sur le présent site peuvent se présenter différemment dans la réalité.

Limitation de responsabilité
Les Aliments Maple Leaf et ses affiliés, de même que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, mandataires ou autres représentants respectifs, ne peuvent en aucune circonstance être tenus responsables des dommages directs, indirects, particuliers, accessoires, punitifs ou alourdis (y compris les pertes de données ou de clientèle, les privations de revenus ou de profits, les pertes ou les dommages matériels ainsi que les réclamations de tiers) ou encore des autres dommages de quelque nature que ce soit directement ou indirectement liés : au présent site; aux éléments des Aliments Maple Leaf, à l’information, aux opinions et aux recommandations figurant sur le présent site; aux liens, aux produits, aux fonctionnalités ou aux services proposés, contenus ou annoncés sur le présent site ou par son entremise; à votre compte et à votre mot de passe; aux dysfonctionnements, aux erreurs, aux omissions, aux interruptions, aux défauts, aux retards d’exécution, aux virus informatiques, aux défaillances de circuits de télécommunication, aux vols, aux destructions, aux modifications du présent site ou encore aux interdictions ou aux impossibilités d’accéder à celui-ci, et ce, quel que soit le fondement de ces dommages (manquement contractuel, fondement délictuel, responsabilité civile ou autre) et même si les Aliments Maple Leaf a été avisée de la possibilité de ces dommages. La présente limitation de responsabilité s’applique dans la mesure maximale autorisée par la loi.

Vous convenez être entièrement responsable de tous les dommages découlant directement ou indirectement de votre utilisation du présent site et de vos éléments. Les Aliments Maple Leaf n’assume aucune responsabilité liée à vos éléments ou à ceux soumis au présent site par quelque autre utilisateur que ce soit.
Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Les Aliments Maple Leaf et ses affiliés, de même que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, mandataires et autres représentants respectifs, de l’ensemble des réclamations, du passif et des dépenses, honoraires d’avocat compris, directement ou indirectement liés : (a) à tout manquement de votre part aux présentes conditions d’utilisation; (b) à votre utilisation du présent site, et notamment à la transmission ou à la publication par vous sur le présent site de quelque élément ou information que ce soit; et (c) à toute réclamation ou allégation fondée sur la violation par vos éléments de droits de propriété intellectuelle ou de droits de propriété d’un tiers.

Cessation d’emploi
Les Aliments Maple Leaf peut en tout temps et à son entière discrétion résilier votre droit d’utiliser le présent site.

Lois applicables
Hormis dans le cas des résidents du Québec, les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de l’Ontario et par les lois canadiennes applicables dans cette province, en vertu desquelles elles doivent être interprétées et exécutées. Dans le cas des résidents du Québec, les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et par les lois canadiennes applicables dans cette province, en vertu desquelles elles doivent être interprétées et exécutées. Sauf dans le cas des résidents du Québec, les parties se soumettent de manière irrévocable à la compétence des tribunaux de la province de l’Ontario. Dans le cas des résidents du Québec, les parties se soumettent de manière irrévocable à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

Généralités
Les présentes conditions d’utilisation constituent l’entente intégrale entre vous et Les Aliments Maple Leaf en ce qui a trait à votre utilisation du présent site. Elles remplacent la totalité des ententes et des déclarations antérieures à ce sujet. L’absence d’exercice ou l’exercice tardif par les Aliments Maple Leaf ou par vous de quelque droit, pouvoir ou recours que ce soit lié aux présentes ne constitue nullement une renonciation au droit, au pouvoir ou au recours en question. L’exercice partiel ou en une seule occasion d’un droit, d’un pouvoir ou d’un recours n’empêche nullement son exercice ultérieur ou l’exercice de quelque autre droit, pouvoir ou recours que ce soit. Le fait qu’une disposition des présentes conditions d’utilisation soit ou devienne en tout ou en partie illégale, invalide ou inexécutoire en quelque lieu que ce soit n’influe nullement sur la légalité, la validité ou le caractère exécutoire du reste de la disposition en question ou des autres dispositions des présentes conditions d’utilisation, selon le cas, ou encore sur la légalité, la validité ou le caractère exécutoire de la disposition en question en un autre lieu. It is the express wish of the parties that these Terms of Use and all related documents be drawn up in English. C’est la volonté expresse des parties que la présente convention ainsi que tous les documents y afférents soient rédigés en anglais. Les articles 7, 9, 10, 11, 12, 13, 15 et 16 des présentes survivent à la résiliation de votre droit d’utiliser le présent site.